Les propriétaires peinent souvent à maîtriser le calendrier de leurs paiements hypothécaires. Cette confusion entraîne des malentendus sur les dates d’échéance et les périodes couvertes.

Deux cas récents chez nos clients illustrent l’importance d’une communication limpide. Examinons ces situations et clarifions le principe du paiement hypothécaire à terme échu, par opposition au paiement à l’avance.

Remarque : Cet article présente des études de cas sur les paiements hypothécaires au Canada. Les noms ont été modifiés pour protéger la vie privée des clients. Cependant, toutes les valeurs mentionnées sont exactes et véridiques. L’objectif est d’informer les Canadiens sur la planification des remboursements hypothécaires.

Étude de cas 1 : Confusion d’Agatha envers un prêt hypothécaire privé

Agatha a contracté un premier prêt hypothécaire privé d’un an le 31 mai 2023. À cette occasion, elle a remis à son prêteur 12 chèques postdatés du 1er juillet 2023 au 1er juin 2024.

En avril 2024, le prêteur d’Agatha la contacte pour lui demander comment elle souhaite rembourser ou renouveler son prêt. Agatha est surprise. Elle pensait que l’échéance tombait plutôt le 1er juillet 2024. Elle conteste alors les dires du prêteur, affirmant que son dernier versement du 1er juin devrait couvrir un mois supplémentaire.

Conditions hypothécaires d’Agatha :

• Conditions hypothécaires : l’acte d’hypothèque enregistré d’Agatha précisait une « date d’échéance du solde » du 1er juin 2024, avec des paiements calculés « mensuellement, non à l’avance ».
• Calendrier de paiement : Les mensualités hypothécaires sont remises à terme échu et non à l’avance. Autrement dit : la mensualité du 1er juin couvre le mois de mai, et non le mois de juin qui commence.

Résultat : Ne soyez pas trop prompts à blâmer !

Malgré les explications du prêteur, Agatha n’a été convaincue qu’après avoir consulté son avocat spécialisé en droit immobilier.

Malheureusement, en raison de l’hostilité initiale, l’offre de renouvellement a été retirée, obligeant Agatha à tout recommencer avec un nouveau prêteur. Elle a dû débourser une forte somme pour refinancer son prêt avec un autre prêteur.

À terme échu ou en avance ? Comprendre le calendrier de paiement.

Les paiements hypothécaires se font à terme échu. Le paiement du début du mois couvre les intérêts et le capital du mois précédent. Cette échéance diffère de nombreux autres types de paiements, souvent effectués à l’avance.

Comprendre si les paiements sont dus à terme échu ou en avance peut être déroutant. Voici quelques exemples :

• Prêts hypothécaires : Les paiements sont généralement remis à terme échu pour couvrir le mois précédent.
• Prêts-autos : Les paiements sont également remis à terme échu.
• Location de voiture, contrats de téléphonie cellulaire et assurance : Les paiements sont généralement remis à l’avance.

Étude de cas 2 : Confusion de Mahi et Amir lors du renouvellement

Mahi et Amir avaient un prêt hypothécaire de 5 ans renouvelable le 1er juin 2024. Ils ont négocié un nouveau prêt avec une autre banque, fixant la date de clôture au 31 mai 2024.

Cependant, la clôture a été retardée au 3 juin 2024, ce qui a conduit leur ancienne banque à percevoir un paiement intégral le 1er juin 2024.

Conditions hypothécaires de Mahi et Amir :

• Mauvaise compréhension du paiement : Mahi pensait que le paiement du 1er juin concernait le mois de juin et s’attendait à un remboursement pour la majeure partie. Cependant, comme Agatha, elle a appris que le paiement du 1er juin couvrait le mois de mai précédent.

Le résultat : Pourquoi il est payant de garder son calme

Comme dans le cas d’Agatha, le paiement remis le 1er juin 2024 couvrait le mois de mai et non de juin. Ce concept de terme échu était initialement déroutant pour Mahi et Amir, mais le fait de consulter notre équipe, puis leur avocat en droit immobilier, a permis de clarifier la situation.

Après cette consultation et après avoir examiné les détails du versement, Mahi et Amir ont compris leur calendrier de paiement et ont évité toute confusion supplémentaire.

Remarque : La date de calcul des intérêts hypothécaires (le premier jour où les intérêts commenceront à courir sur un prêt hypothécaire) correspond au jour du versement des fonds, ce qui peut ajouter à la confusion. Vérifiez toujours auprès de votre prêteur, de votre avocat spécialisé en droit immobilier ou d’un professionnel des prêts hypothécaires agréé si vous avez des doutes sur les conditions de votre prêt hypothécaire.

Points à retenir

Étudiez toujours votre acte d’hypothèque et confirmez auprès de votre prêteur la structure de vos paiements. Comprendre le calendrier des paiements peut éviter toute confusion et vous assurer que vous respectez vos engagements financiers.

Ne laissez pas le calendrier des paiements hypothécaires vous tourmenter ! N’oubliez pas que, contrairement au loyer, votre prêt hypothécaire rembourse toujours le passé et non l’avenir. Pensez-y comme un rattrapage de vos responsabilités financières, sans les devancer.

En comprenant ces détails, les propriétaires peuvent mieux naviguer dans leurs conventions hypothécaires et éviter les malentendus inutiles.

En cas de doute, consultez toujours un professionnel de l’industrie pour clarifier votre situation spécifique. Une communication et une compréhension claires de ces termes évitent les malentendus et aident à maintenir une relation harmonieuse avec votre prêteur.

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Last modified: juin 27, 2024